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5A_39/2013 (24.07.2013)
 5A_39/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
 tous les trois repr�sent�s par Me Peter Pirkl, avocat,
 repr�sent�e par Me Ivan Cohen, avocat, Etude Des Gouttes & Associ�s,
 r�vocation d'une collocation,
 recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des
 Offices des poursuites et faillites, du 20 d�cembre 2012.
 A.a.�B.________ SA (ci-apr�s: B.________) a �t� d�clar�e en faillite (art. 190 al. 1 ch. 2 LP) le 3 octobre 2006, sur requ�te de A.________ LLC (ci-apr�s: A.________), soci�t� sise aux Etats-Unis, dont l'actionnaire est C.________.
 A.b.�A.________ a produit dans la faillite une cr�ance de xxx fr. correspondant � un montant en capital de xxx fr. (conversion de xxx USD), des int�r�ts � 5% d�s le 18 mai 2006 de xxx fr. et des d�pens de xxx fr. Comme dans sa requ�te de faillite, elle a indiqu� � l'appui de sa production qu'un montant de xxx USD avait �t� transf�r� ind�ment de son compte sur celui de B.________ SA par D.________, qui �tait administrateur de cette soci�t� et qui avait �galement la signature individuelle sur son compte � elle. Elle a joint les cinq avis de d�bit de son compte en faveur de B.________ �tablissant sa cr�ance. La cr�ance de A.________ a �t� admise � l'�tat de collocation en 3e classe.
 A.c.�De la comptabilit� de B.________, il ressort, en date du 26 octobre 2005, un virement de xxx USD sur le compte " Avoirs de clients" de Me E.________, lequel a vir� ensuite la somme de xxx USD sur le compte de l'�tude de l'avocat de X.________, de Y.________ et de Z.________. L'Office a donc port� � l'inventaire une pr�tention r�vocatoire de ce montant contre les pr�nomm�s, aucun lien contractuel ne liant B.________ � ceux-ci et la faillie n'ayant d�s lors aucune raison de se dessaisir de cette somme. L'�tat de collocation d�pos� en 2008 est entr� en force.
 A.d.�La masse ne disposant pas des moyens n�cessaires pour faire valoir la pr�tention r�vocatoire, elle en a offert la cession aux cr�anciers par circulaire du 30 juin 2008. Le 17 juillet 2008, l'Office a c�d� la pr�tention r�vocatoire � A.________.
 �Il lui a d�livr� un acte de d�faut de biens le 13 juillet 2010. Il a cl�tur� la faillite le 12 ao�t 2010.
 A.e.�Agissant en qualit� de cessionnaire des droits de la masse en faillite, A.________ a ouvert une action r�vocatoire contre Me E.________, X.________, Y.________ et Z.________ le 3 octobre 2008. Par jugement du 24 juin 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� X.________, Y.________ et Z.________ � payer solidairement � A.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 26 octobre 2005. La condamnation de Me E.________ � payer � A.________ le montant de xxx USD n'est plus litigieuse, celui-ci ayant admis le jugement de premi�re instance et vers� le montant de xxx USD le 9 juillet 2012.
 �La Cour de justice ayant annul� la condamnation des trois d�fendeurs, le Tribunal f�d�ral a, sur recours de A.________ et par arr�t du 29 mai 2012, consid�r� que les trois d�fendeurs �taient en principe tenus de restituer le montant per�u et a renvoy� la cause � la Cour de justice. La demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral d�pos�e par les trois d�fendeurs a �t� rejet�e le 7 septembre 2012 (arr�t 5F_7/2012).
 A.f.�Parall�lement, C.________, administrateur de A.________, a introduit une proc�dure d'ex�cution forc�e contre D.________, administrateur de B.________, pour la m�me cr�ance, et obtenu un paiement partiel de xxx fr. au total.
 A.g.�Statuant � nouveau le 11 janvier 2013, la Cour de justice a modifi� le jugement de premi�re instance du 24 juin 2010 sur le point de d�part des int�r�ts moratoires et a condamn� les trois d�fendeurs, pris conjointement et solidairement, � verser � A.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 1
 er�novembre 2008. Cette d�cision fait l'objet d'un recours, interjet� par les trois d�fendeurs, pendant devant le Tribunal de c�ans (cause n� 5A_139/2013).
 B.a.�Dans l'intervalle, le 25 septembre 2012, X.________, Y.________ et Z.________ ont demand� � l'Office de r�voquer les trois actes que sont la collocation de la cr�ance de A.________, la cession de l'action r�vocatoire � celle-ci et l'acte de d�faut de biens d�livr� � celle-ci, au motif que ces actes �taient affect�s de nullit� pour avoir �t� obtenus par des manoeuvres dolosives de A.________ et de son actionnaire C.________.
 �Le 27 septembre 2012, l'Office a r�pondu que l'�tat de collocation et l'inventaire �taient entr�s en force et la faillite cl�tur�e, qu'il n'y avait pas lieu de modifier ces actes et qu'il rendrait une d�cision sujette � plainte apr�s que A.________ aurait pu prendre position sur la r�duction de la quotit� � laquelle elle aurait droit sur le gain du proc�s en r�vocation.
 B.b.�Le 8 octobre 2012, les trois pr�nomm�s ont d�pos� plainte contre cette d�cision, concluant � son annulation et � ce qu'il soit ordonn� � l'Office de r�voquer les trois actes litigieux. En substance, ils soutiennent que A.________ a obtenu astucieusement la qualit� de cr�ancier, que C.________ a �t� " pill� " par D.________, mais qu'il n'y a pas de cr�ance de A.________ contre B.________.
 �L'autorit� de surveillance a d�clar� la plainte irrecevable le 20 d�cembre 2012, pour quatre motifs. Premi�rement, elle a consid�r� que les trois pr�nomm�s, en tant que tiers d�biteurs d'une cr�ance r�vocatoire, n'ont pas la qualit� pour porter plainte (art. 17 LP) contre l'�tat de collocation puisqu'ils ne sont pas simultan�ment cr�anciers du failli et qu'ils n'ont pas non plus qualit� pour contester l'inventaire. Deuxi�mement, m�me si l'on admettait qu'ils peuvent invoquer la nullit� de la collocation de A.________, la cession n'est pas nulle d�s lors que le Tribunal f�d�ral a admis l'action r�vocatoire dans son principe dans son arr�t de renvoi du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011). Troisi�mement, elle a jug� qu'au demeurant, la collocation de la cr�ance de A.________ n'�tait pas la cons�quence d'all�gations dolosives et que le paiement partiel obtenu par C.________ aurait pour cons�quence que le solde serait restitu� � la masse. Enfin, quatri�mement, elle a estim� que l'Office n'�tait plus comp�tent pour modifier ces trois actes une fois la faillite cl�tur�e.
 Contre cette d�cision, les trois pr�nomm�s interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 14 janvier 2013, concluant � sa r�forme en ce sens qu'ordre soit donn� � l'Office des faillites de r�voquer les trois actes litigieux, subsidiairement de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent de violation du droit f�d�ral (art. 95 LTF) et de constatation manifestement inexacte des faits.
 Interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de surveillance de derni�re (unique) instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, et ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). En tant que les recourants remettent en cause le refus de l'autorit� de surveillance d'admettre leur qualit� pour d�poser plainte au sens de l'art. 17 LP, ils disposent de la qualit� pour recourir au sens de l'art. 76 LTF (arr�ts 5A_517/2012 du 24 ao�t 2012 consid. 1; 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
 Les recourants reprochent � l'autorit� de surveillance de leur avoir d�ni� la qualit� pour porter plainte au sens de l'art. 17 LP.
 2.1.�La qualit� pour porter plainte selon l'art. 17 LP est reconnue � toute personne l�s�e ou expos�e � l'�tre dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s ou, � tout le moins, atteinte dans ses int�r�ts de fait par une mesure ou une omission d'un organe de la poursuite (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). Ainsi, les cr�anciers ont, de mani�re g�n�rale, le droit de se plaindre de ce que les actes de l'administration de la faillite n'ont pas �t� accomplis conform�ment � la loi (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 119 III 81 consid. 2). En revanche, les tiers � la proc�dure d'ex�cution forc�e n'ont en principe pas la qualit� pour former une plainte � moins qu'un acte de poursuite ne leur soit directement pr�judiciable (arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.1 et les r�f�rences cit�es). Le plaignant doit dans tous les cas poursuivre un but concret; il doit �tre mat�riellement l�s� par les effets de la d�cision attaqu�e et avoir un int�r�t digne de protection � sa modification ou � son annulation (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 120 II 5 consid. 2a).
 �Le tiers d�biteur d'une cr�ance ou d'une pr�tention r�vocatoire de la masse en faillite, c�d�e conform�ment � l'art. 260 LP, est naturellement concern� par la cession aux cr�anciers de cette cr�ance ou de cette pr�tention, que l'administration de la masse en faillite a inventori�e contre lui, et il a certes un int�r�t de fait � l'annulation de cette d�cision, qui a pour cons�quence de priver les cessionnaires de la qualit� pour agir contre lui. Toutefois, pour pouvoir porter plainte, il doit encore �tre directement l�s� par l'acte ou l'omission de l'administration de la faillite en relation avec la cession au sens de l'art. 260 LP. Pour d�terminer si le tiers est directement l�s�, il faut examiner le vice �ventuel dont serait entach� l'acte de cession (arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.3). Ainsi, il a �t� admis que le tiers est directement l�s� lorsque la d�cision de cession rendue par l'administration de la faillite l'exposerait au risque d'�tre recherch� plusieurs fois pour la m�me pr�tention, � savoir lorsque la cession aurait eu lieu sans renonciation pr�alable de la communaut� des cr�anciers et sans que la possibilit� n'ait �t� donn�e � tous les cr�anciers de pr�senter une demande de cession (ATF 79 III 6 consid. 1 et les r�f�rences cit�es) ou dans des circonstances n'excluant pas que d'autres cr�anciers demandent ult�rieurement la cession (ATF 53 III 71). En revanche, le tiers n'est pas directement l�s� lorsque, par sa plainte, il s'immisce dans la proc�dure interne de la cession de pr�tentions selon l'art. 260 LP, qui n'int�resse que l'administration de la masse (ATF 71 III 133 consid. 1; 67 III 85, p. 88). En effet, les r�gles du droit de la faillite sur ce point ont des buts qui sont �trangers aux int�r�ts des tiers d�biteurs; elles visent notamment � garantir l'�galit� des cr�anciers et � assurer, dans l'int�r�t de l'ensemble des cr�anciers, une certaine c�l�rit� dans l'administration de la faillite (ATF 49 III 251, p. 252). Ainsi, il a �t� jug� que le tiers d�biteur n'est pas l�gitim� � emp�cher que le cercle des cr�anciers cessionnaires soit �largi (ATF 71 III 133 consid. 1), ni � se plaindre de ce que la cession a �t� confirm�e (ATF 65 III 1 consid. 1) ou de la prolongation du d�lai imparti au cr�ancier cessionnaire pour agir (ATF 63 III 70 consid. 3), ou encore des modalit�s de la cession (ATF 67 III 85, p. 88; 74 III 72; sur l'ensemble de ces points, cf. arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.3).
 2.2.�En l'esp�ce, les recourants se plaignent de la collocation de la cr�ance de A.________, de la cession � cette soci�t� de la pr�tention r�vocatoire de la masse contre eux et de la d�livrance � celle-ci d'un acte de d�faut de biens, dans le but de "pouvoir faire cesser la proc�dure en action r�vocatoire intent�e par A.________ dont ils font l'objet".
 2.2.1.�De mani�re g�n�rale, un �tat de collocation pass� en force ne peut plus �tre modifi�, sauf s'il se r�v�le qu'une cr�ance a �t� admise ou �cart�e manifestement � tort - en raison d'une inadvertance de l'administration de la faillite -, si un rapport de droit s'est modifi� depuis la collocation ou encore lorsque des faits nouveaux justifient une r�vision (ATF 138 III 437 consid. 4.1; 111 II 81 consid. 3a; 106 III 40 consid. 4
 in fine; 102 III 155 consid. 3; 96 III 74 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Mais, dans tous les cas, on ne peut revenir sur la collocation que pour des motifs qui se sont r�alis�s ou ont �t� connus apr�s qu'elle est entr�e en force. Il n'est pas question de soumettre � une nouvelle appr�ciation juridique, en particulier lors de la distribution des deniers, des faits connus au moment de la collocation et d'en tirer argument pour modifier la d�cision (ATF 102 III 155 consid. 3; arr�t 5A_705/2012 du 6 d�cembre 2012 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es).
 �Le tiers d�biteur d'une cr�ance ou d'une pr�tention r�vocatoire, qui n'est pas lui-m�me cr�ancier de la faillite, n'est manifestement pas directement l�s� par la collocation d'une cr�ance. Les recourants ne pouvaient donc pas agir par la voie de la plainte pour obtenir la modification de l'�tat de collocation aux conditions restrictives sus-expos�es.
 2.2.2.�Quant � la cession des droits de la masse au sens de l'art. 260 LP, elle a pour effet de transf�rer � chaque cessionnaire, � titre individuel, le droit d'agir en lieu et place de la masse (�
 Prozessstandschaft�), en son propre nom, pour son propre compte et � ses risques et p�rils, selon le texte de la formule obligatoire 7F (art. 2 ch. 6 et 80 OAOF; RS 281.32) ou de la formule �tablie par l'office, laquelle doit correspondre, pour ce qui est de son contenu, � la formule obligatoire (art. 2 al. 2 Oform; RS 281.31), mais la pr�tention de droit mat�riel continue d'appartenir � la masse (ATF 113 III 135 consid. 3a; 121 III 488 consid. 2; 122 III 488 consid. 3b; 132 III 342 consid. 2.2; arr�t 5A_483/2012 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3.2). La formule 7F pr�cise notamment, parmi les conditions auxquelles le cr�ancier cessionnaire est autoris� � poursuivre la r�alisation des droits faisant l'objet de la cession, que �[l]e cr�ancier cessionnaire devra aviser l'administration de la faillite du r�sultat obtenu judiciairement ou � l'amiable, et cela sans retard et en y joignant les pi�ces justificatives�, et que �[l]a somme d'argent obtenue judiciairement ou � l'amiable peut �tre employ�e par le cr�ancier cessionnaire, apr�s paiement des frais, � couvrir sa cr�ance; l'exc�dent �ventuel sera remis � la masse� (cf. �galement art. 757 al. 2, 2e et 3e phr. CO).
 �Comme le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser dans son pr�c�dent arr�t de renvoi sur l'action r�vocatoire, si le cr�ancier qui a agi en recouvrement de la pr�tention de la masse est enti�rement d�sint�ress�, ce sont les cr�anciers (colloqu�s) renvoy�s perdants qui profitent alors du gain du proc�s conform�ment � l'art. 260 al. 2 LP; il s'agit d'une question de r�partition de l'actif qui ressortit � la comp�tence de l'office des faillites et n'int�resse pas le d�fendeur � l'action r�vocatoire (arr�t 5A_682/2011 du 29 mai 2012 consid. 7.2 et les arr�ts cit�s).
 �Le tiers d�biteur d'une pr�tention r�vocatoire n'est donc pas directement l�s� par la cession accord�e par l'office des faillites d�s lors que, m�me si la cession �tait vici�e, il ne serait pas lib�r� pour autant, la pr�tention continuant d'appartenir � la masse. Les recourants n'ont donc pas qualit� pour porter plainte � l'autorit� de surveillance contre le refus de la r�vocation de la cession. Ils peuvent faire valoir leurs moyens dans le cadre de l'action r�vocatoire intent�e contre eux (cf. cause n� 5A_139/2013). Lorsqu'ils soutiennent que, puisqu'ils ont �t� consid�r�s comme des b�n�ficiaires (i.e. d'avantages au sens de l'art. 290 LP) et que l'office va examiner la question de l'imputation des montants d�j� recouvr�s par C.________, ils doivent disposer du droit de plainte, les recourants m�connaissent les rapports entre la plainte LP aux autorit�s de surveillance et les actions de la LP qui doivent �tre ouvertes devant le juge: les tiers b�n�ficiaires d'avantages, qui ne sont pas eux-m�mes cr�anciers de la masse, doivent faire valoir leurs moyens dans l'action r�vocatoire, et non dans le cadre de l'administration de la faillite qui ne les concerne pas. Il en va de m�me lorsqu'ils d�clarent poursuivre un but concret, soit celui de faire cesser l'action r�vocatoire, et que, vu les faits nouveaux qu'ils ont d�couverts, ils sont l�s�s par cette affaire, ne pouvant pas recouvrer les frais engag�s pour leur d�fense et invoquant les art. 2 al. 2 CC, 146 CP et 41 CO.
 2.2.3.�Le tiers d�biteur n'est manifestement pas directement l�s� par l'acte de d�faut de biens d�livr� � un cr�ancier dont la cr�ance est rest�e � d�couvert. Les recourants ne th�matisent d'ailleurs pas cette question, de sorte qu'un plus ample examen est superflu.
 Depuis l'entr�e en vigueur de la LTF le 1er janvier 2007, le Tribunal f�d�ral n'exerce plus la haute surveillance en mati�re de poursuite et de faillite (art. 15 LP), comme il le faisait pa r le pass� (art. 15a LP; cf. ATF 119 III 4 consid. 1). L'ancienne jurisprudence selon laquelle le Tribunal f�d�ral examinait la nullit� des actes en vertu de l'art. 22 LP, prenant m�me en consid�ration des faits nouveaux, n'est donc plus applicable (ATF 135 III 46 consid. 4.2; arr�t 5A_576/2010 du 18 novembre 2010 consid. 1.5 et l'arr�t cit�).
 �Il n'y a donc pas lieu d'examiner d'office les griefs de pr�tendue nullit� au sens de l'art. 22 LP soulev�s par les recourants en relation avec la collocation obtenue par des manoeuvres pr�tendument frauduleuses, question dont la pertinence est toute relative en ce qui les concerne au vu des consid�rants qui pr�c�dent. L'ATF 112 III 1 invoqu� par les recourants ne concerne d�sormais plus que la proc�dure de plainte cantonale.
 �D�s lors que les recourants sont des tiers d�biteurs, qui ne sont pas directement l�s�s par les actes litigieux dont ils demandent la r�vocation et que leur recours est rejet�, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur leur critique de la motivation cantonale relative � la nullit�. Quant aux griefs de fait, comme d'ailleurs le grief de la pr�tendue violation du principe de la l�galit�, soulev�s en relation avec cette nullit�, ils deviennent sans objet.
 En tant que les recourants invoquent la violation des art. 6 CEDH et 29 Cst. et l'exc�s de formalisme en relation avec les pi�ces 11 � 15 qui ont �t� d�clar�es irrecevables par l'autorit� cantonale, leur grief est sans objet. Toutes ces pi�ces concernent en effet, selon eux, le caract�re r�vocable du virement en leur faveur, la collocation de la cr�ance de A.________ et sa r�duction, tous faits non pertinents au vu de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 et des consid�rants qui pr�c�dent.
 Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). Il n' y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 68 LTF).
 Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, et � Me E.________.


type: wikipedia

text:
(823) Sisigambis – planetoida z pasa głównego asteroid.
 Odkrycie
 Została odkryta 31 marca 1916 roku w Landessternwarte Heidelberg-Königstuhl w Heidelbergu przez Maxa Wolfa. Nazwa planetoidy pochodzi od Sysygambis, matki Dariusza III. Przed jej nadaniem planetoida nosiła oznaczenie tymczasowe (823) 1916 ZG.
 Orbita
 (823) Sisigambis okrąża Słońce w ciągu 3 lat i 114 dni w średniej odległości 2,22 au. Planetoida należy do rodziny planetoidy Flora nazywanej też czasem rodziną Ariadne.
 Zobacz też
 lista planetoid 1–1000
 lista ponumerowanych planetoid
 Bibliografia
 Linki zewnętrzne
 Planetoidy pasa głównego
 Nazwane planetoidy
 Rodzina planetoidy Flora
 Obiekty astronomiczne odkryte w 1916


type: caselaw

jurisdiction: EU

text:
 9.3.2013
 FR
 Journal officiel de l'Union européenne
 C 71/20
 Ordonnance du Tribunal du 10 janvier 2013 — MyTravel/Commission
 (Affaire T-403/05 RENV) (1)
 (Accès aux documents des institutions - Documents concernant une décision de concentration annulée par le Tribunal - Refus d’accorder l’accès - Non-lieu à statuer)
 2013/C 71/31
 Langue de procédure: l’anglais
 Parties
 Partie requérante: MyTravel Group plc (Rochdale, Lancashire, Royaume-Uni) (représentants: initialement S. Cardell, B. Louveaux, P. Walter et P. Horan, solicitors, puis B. Louveaux, P. Walter et P. Horan, solicitors)
 Partie défenderesse: Commission européenne (représentants: initialement C. O’Reilly et P. Costa de Oliveira, agents, puis P. Costa de Oliveira)
 Parties intervenantes au soutien de la partie requérante: Royaume de Suède (représentants: initialement A. Falk, C. Meyer-Seitz, C. Stege et U. Persson, agents, puis A. Falk et U. Persson, agents); Royaume de Danemark (représentants: C. H. Vang et V. Pasternak Jørgensen, agents); Royaume des Pays-Bas (représentants: C. Wissels et J. Langer, agents); et République de Finlande (représentants: J. Heliskoski, agent)
 Parties intervenantes au soutien de la partie défenderesse: République fédérale d’Allemagne (représentants: M. Lumma et B. Klein, agents); République française (représentants: E. Belliard, G. de Bergues et A. Adam, agents); et Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (représentants: E. Jenkinson et S. Ossowski, agents)
 Objet
 Demande d’annulation des décisions de la Commission du 5 septembre [D(2005) 8461] et du 12 octobre 2005 [D(2005) 9763] rejetant une demande introduite par la requérante afin d’obtenir l’accès à certains documents préparatoires de la décision 2000/276/CE de la Commission, du 22 septembre 1999, déclarant une concentration incompatible avec le marché commun et avec l’accord EEE (Affaire IV/M.1524 — Airtours/First Choice) (JO 2000, L 93, p. 1), ainsi qu’à des documents rédigés par les services de la Commission à la suite de l’annulation de cette décision par l’arrêt du Tribunal du 6 juin 2002, Airtours/Commission (T-342/99, Rec. p. II-2585).
 Dispositif
 1)
 Il n’y a plus lieu de statuer sur le recours.
 2)
 MyTravel Group plc supportera la moitié de ses propres dépens dans les affaires T-403/05 et T-403/05 RENV ainsi que la moitié des dépens exposés par la Commission européenne dans les affaires T-403/05 et T-403/05 RENV.
 3)
 La Commission européenne supportera la moitié de ses propres dépens dans les affaires T-403/05 et T-403/05 RENV ainsi que la moitié des dépens exposés par MyTravel Group plc dans les affaires T-403/05 et T-403/05 RENV.
 4)
 La Commission européenne supportera ses propres dépens ainsi que ceux exposés par le Royaume de Suède dans l’affaire C-506/08 P.
 5)
 Le Royaume de Suède supportera ses propres dépens dans l’affaire T-403/05 RENV.
 6)
 Le Royaume de Danemark, la République fédérale d’Allemagne, la République française, le Royaume des Pays-Bas, la République de Finlande et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord supporteront leurs propres dépens dans les affaires C-506/08 P et T-403/05 RENV.
 (1) JO C 10 du 14.1.2006.


text:
Apokryfiset kirjat eli apokryfikirjat tai apokryfit ovat juutalaisia tai alkukristillisiä kirjoituksia, jotka on jätetty kaanonin eli ohjeellisen tekstikokoelman ulkopuolelle. Juutalaisuudessa kanonisoitu tekstikokoelma on heprealainen raamattu Tanak ja kristinuskossa Raamattu. Apokryfisiä kirjoja on eri tekstikokoelmissa vaihtelevasti eri aikoina ja eri kirkkokunnissa. Apokryfinen () tarkoittaa ”kätketty”. Nimitys juontuu siitä, ettei apokryfisiä kirjoja yleensä luettu kristillisissä jumalanpalveluksissa, vaikka ne olivat saatavilla.
 Juutalaisuudessa apokryfisiä ovat kaikki tekstit, jotka eivät kuulu Tanakiin. Kristinuskon apokryfikirjoista puhuttaessa Vanhan ja Uuden testamentin apokryfikirjojen välillä on tehtävä selvä ero. Vanhan testamentin apokryfikirjat eli niin kutsutut deuterokanoniset kirjat ovat osa Raamattua, tosin varsinkaan protestanttisessa kristillisyydessä niitä ei tunnusteta muiden Raamatun kirjojen arvoisiksi. Sen sijaan Uuden testamentin apokryfeillä ei milloinkaan ole ollut laajasti tunnustettua asemaa kristinuskon piirissä.
 Katolinen kirkko nimittää apokryfisiksi pelkästään Raamatun kaanonin ulkopuolisia kirjoja. Niitä kirjoja, jotka kuuluvat kristilliseen Raamattuun, se nimittää deuterokanonisiksi kirjoiksi.
 Vanhan testamentin apokryfit ja pseudepigrafit
 Toisen temppelin aikana juutalaisissa piireissä laadittiin useita tekstejä, jotka eivät päätyneet Vanhan testamentin kaanoniin. Ajallisesti ne sijoittuvat Vanhan ja Uuden testamentin väliseen aikaan. Kirjoitukset voidaan jakaa kahteen osaan. Osa kirjoista, niin sanotut deuterokanoniset kirjat eli (Vanhan testamentin) apokryfikirjat, ovat sellaisia, jotka jotkut kirkkokunnat lukevat tai ovat lukeneet osaksi Vanhaa testamenttia. Osa kirjoista on puolestaan juutalaista uskonnollista kirjallisuutta; niillä ei ole koskaan ollut tunnustettua asemaa. Näistä käytetään puolestaan nimitystä (Vanhan testamentin) pseudepigrafiset kirjat.
 Deuterokanoniset kirjat
 Deuterokanoniset kirjat ovat Vanhan testamentin apokryfisiä kirjoja, jotka luokitellaan katolisessa ja ortodoksisessa perinteessä osaksi Raamatun kaanonia, mutta protestanttisissa kirkoissa apokryfiksiksi. Deuterokanonisiksi katsotaan kirjat, jotka ovat mukana juutalaisen Raamatun vanhimmassa kreikankielisessä käännöksessä, mutta eivät juutalaisten nykyisin käyttämässä raamatussa eli Tanakhissa. Kun Tanakhin kokoonpano ajanlaskumme ensimmäisellä vuosisadalla lopullisesti vakiintui, nämä kirjat jätettiin siitä pois, koska uskottiin, ettei profeettoja ollut esiintynyt enää Artakserkses II:n ajan jälkeen. Deuterokanonisilla kirjoilla on kuitenkin aina, myös protestanttisuudessa, ollut tunnustetumpi asema kuin Uuden testamentin apokryfeillä.
 Hieronymus, joka laati Raamatun latinankielisen käännöksen, Vulgatan, piti näitä kirjoja toissijaisina eli deuterokanonisina, mutta otti ne kuitenkin mukaan käännökseensä erottamatta niitä omaksi ryhmäkseen. Katolinen kirkko vahvisti lopullisesti Trenton kirkolliskokouksessa vuonna 1546, että niillä on sama ohjeellinen arvo kuin muillakin Raamatun kirjoilla.
 Protestanttisen suuntauksen reformoidut kirkot käyttävät apokryfisiä kirjoja tuskin lainkaan. Sen sijaan luterilaiset seuraavat Martti Lutherin neuvoa ja pitävät niitä hyödyllisinä, mutta eivät kanonisten kirjojen veroisina. Luther sijoitti apokryfiset kirjat Vanhan testamentin muiden kirjojen jälkeen otsikolla ”Apokryfit. Toisin sanoen kirjat, joita ei tule pitää Pyhien Kirjoitusten vertaisina mutta jotka silti ovat hyödyllisiä ja hyviä lukea.” Niillä on Lutherin mukaan oma merkityksensä kirkossa ja Raamatussa, vaikkei niitä ole otettu juutalaisten hepreankieliseen raamattuun.
 Katolisen kirkon hyväksymät deuterokanoniset kirjat
 Vanhan testamentin apokryfikirjoja, jotka katolinen kirkko ja ortodoksinen kirkko ovat hyväksyneet deuterokanonisiksi, ovat seuraavat. Ne sisältyvät myös apokryfisten kirjojen osastoon Lutherin Raamatussa ja sen mukaisesti muun muassa niissä suomenkielisissä painoksissa, joissa ne ovat mukana, sekä myös englanninkieliseen King James Bibleen.
 Tobitin kirja
 Juditin kirja
 Esterin kirjan lisäykset (Kreikkalainen Esterin kirja)
 Ensimmäinen makkabilaiskirja
 Toinen makkabilaiskirja
 Viisauden kirja
 Sirakin kirja (Ecclesiasticus)
 Barukin kirja
 Jeremian kirje (latinalaisissa ja vanhoissa protestanttisissa laitoksissa Barukin kirjan 6. lukuna)
 Danielin kirjan lisäykset:
 Susanna (Vulgatassa Dan. 13, Septuagintassa joskus ennen Danielin kirjaa)
 Danielin maineteot ja koettelemukset eli Bel ja lohikäärme (Vulgatassa Dan. 14, Septuagintassa joskus ennen Danielin kirjaa)
 Asarjan rukous ja Kolmen miehen kiitoslaulu (Vulgatassa ja Septuagintassa Dan. 3:24–90)
 Vulgata Clementinassa erillisenä liitteenä julkaistut kirjat
 Seuraavat kirjat on Vulgata Clementinassa sijoitettu erilliseksi liitteeksi. Ne sisältyvät myös King James Bibleen,<ref name="KJV">{{kirjaviite | Nimeke = The Bible: Authorized King James Version with Apocrypha | Julkaisija = Oxford World's Classics | Vuosi = 1998 | Tunniste = ISBN 978-0-19-283525-3}}</ref> mutta Lutherin Raamatussa näistä on mukana vain Manassen rukous. Ortodoksisessa Raamatussa Kreikkalainen Esran kirja on nimellä Ensimmäinen Esran kirja. Lisäksi kirkko lukee kanoniseksi manassen rukouksen (osana Oodien kirjaa).
 Manassen rukous Kolmas Esran kirja (Kreikkalainen Esran kirja)
 Neljäs Esran kirja (Esran ilmestys)
 Ortodoksisen kirkon lisäksi käyttämät deuterokanoniset kirjat
 Ortodoksinen kirkko käyttää katolisten deuterokanonisten kirjojen lisäksi myös seuraavia Septuagintaan kuuluvia kirjoja:
 Psalmi 151
 Kolmas makkabilaiskirja Neljäs makkabilaiskirja Muita apokryfikirjoja
 Muutamat kirkkokunnat lukevat tai ovat lukeneet Raamattuun kuuluviksi myös seuraavat kirjat. Näitä ei ole Vulgatassa, Septuagintassa eikä Lutherin Raamatussa tai esimerkiksi King James Biblessä.
 Armenian kirkossa:
 Kahdentoista patriarkan testamentit Etiopian kirkossa:
 Riemuvuosien kirja Henokin kirja
 Psalmi 154
 Salomon oodit
 Salomon psalmit
 Muuta Vanhan testamentin apokryfistä kirjallisuutta (pseudepigrafit)
 Lisäksi Vanhan testamentin apokryfiseen kirjallisuuteen kuuluu joukko juutalaisia uskonnollisia kirjoituksia, joita rabbiininen juutalaisuus ei lue heprealaiseen raamattuun kuuluvaksi eikä mikään kirkkokunta Raamattuun kuuluvaksi.
 Neljäs Barukin kirja eli Jeremian kirjasta poisjätetyt (paraleipomena)
 Toinen Henokin kirja
 Kolmas Henokin kirja
 Hesekielin salainen kirja
 Jesajan taivaaseenastuminen
 Viides makkabilaiskirja
 Profeettojen elämät
 Ilmestyskirjallisuutta:
 Aadamin ilmestys
 Abrahamin ilmestys
 Toinen Barukin kirja eli syyrialainen Barukin ilmestys
 Kolmas Barukin kirja eli kreikkalainen Barukin ilmestys
 Elian ilmestys
 Esran ilmestys
 Mooseksen ilmestys
 Sadrakin ilmestys
 Sefanjan ilmestys
 Testamentteja:
 Kahdentoista patriarkan testamentit
 Aadamin testamentti
 Abrahamin testamentti
 Iisakin testamentti
 Jaakobin testamentti
 Jobin testamentti
 Salomon testamentti
 Aadamista ja Eevasta kertovaa kirjallisuutta:
 Aadamin ja Eevan riita Saatanan kanssa
 Aadamin ja Eevan elämä
 Uuden testamentin apokryfinen kirjallisuus
 Uuden testamentin apokryfiseen kirjallisuuteen kuuluu suuri joukko erilaisia varhaiskristillisiä kirjoituksia, jotka on jätetty Uuden testamentin ulkopuolelle. Suurin osa niistä on kirjoitettu vasta toisella vuosisadalla tai myöhemmin, jolloin varhaiskristillinen kaanonia on pidetty enimmäkseen vakiintuneena.
 Sisällöltään ja lajityypiltään kirjoituksia on hyvin monenlaisia, aidoista opetusten kokoelmista ja kirjeistä aina selviin väärennöksiin, taruihin ja setiläisen gnostilaisuuden kirjoituksiin saakka. Aitoja ja yleisesti arvostettuja opetustekstejä ovat muun muassa apostolisten isien kirjoitukset, jotka sijoittuvat ajallisesti apostolien ja Uuden testamentin ajan jälkeen. Suuri osa Uuden testamentin apokryfeistä on kuitenkin pseudepigrafisia eli ne on jälkikäteen pantu jonkun tunnetun henkilön, yleensä apostolin, nimiin. Monet Uuden testamentin apokryfeistä on myöhemmin arvioitu paitsi väärennöksiksi myös harhaoppisiksi, koska ne sisältävät muun muassa gnostilaisia näkemyksiä kristinuskosta.
 Apokryfiset kirjoitukset ovat syntyneet yleensä selvästi Uuden testamentin kaanoniin kuuluvia kirjoituksia myöhemmin. Apostolisten isien kirjoitukset ovat yleensä peräisin ensimmäisen ja toisen vuosisadan vaihteen ja toisen vuosisadan loppupuolen väliltä ja esimerkiksi gnostilaiset kirjoitukset toisen vuosisadan puolen välin ja 300-luvun väliltä.
 Tunnetuimmat Uuden testamentin apokryfisistä kirjoista ovat Jaakobin, Nikodemuksen, Pietarin ja Tuomaan evankeliumit, Paavalin ja Johanneksen teot, pienet kertomukset Jeesuksen lapsuudesta, kuten Tuomaan lapsuusevankeliumi, sekä monet apokalyptisista kirjoista, kuten muun muassa Pietarin ilmestys.
 Evankeliumeja
 Arabialainen lapsuusevankeliumi
 Barnabaan evankeliumi (todellisuudessa keskiaikainen teos)
 Bartolomeuksen evankeliumi (mahdollisesti sama kuin Bartolomeuksen kysymykset ja Jeesuksen Kristuksen ylösnousemus Bartolomeuksen mukaan)
 Ebioniittien evankeliumi
 Egyptiläisten evankeliumi (koptilainen)
 Egyptiläisten evankeliumi (kreikkalainen)
 Filippuksen evankeliumi
 Gamalielin evankeliumi
 Heprealaisevankeliumi
 Jaakobin protoevankeliumi (Protevangelium Iakobi)
 Johannes Kastajan elämä
 Kertomus rakentaja Joosefista
 Juudaksen evankeliumi
 Lapsuuden evankeliumi
 Marian evankeliumi
 Markuksen salainen evankeliumi (mahdollisesti väärennös)
 Nasarealaisten evankeliumi
 Nikodemuksen evankeliumi (Evangelium Nicodemi)
 1. osa: Pilatuksen teot (Gesta Pilati)
 2. osa: Kristuksen laskeutuminen tuonelaan (Descensus Christi ad inferos)
 Pietarin evankeliumi
 Pseudo-Matteuksen evankeliumi (Pseudo-Matthaei Evangelium)
 Totuuden evankeliumi
 Tuomaan evankeliumi
 Tuomaan lapsuusevankeliumi (Evangelium Thomae)
 Kilpailevat versiot kanonisista evankeliumeista
 Apelleen evankeliumi (Apelles)
 Bardesaneen evankeliumi (Bardesanes)
 Basileideen evankeliumi (Basileides)
 Kerinthoksen evankeliumi (Kerinthos)
 Manin evankeliumi (Mani)
 Markionin evankeliumi (Markion, versio Luukkaan evankeliumista, jota Markion väitti alkuperäisemmäksi)
 Apostolien tekoja
 Teot, joiden kirjoittajana pidettiin aiemmin Leukiosta:
 Andreaan teot
 Johanneksen teot
 Paavalin teot, joka sisältää myös joskus erillisenä löydetyt osat:
 Paavalin kolmas kirje korinttilaisille
 Paavalin ja Theklan teot
 Pietarin teot
 Tuomaan teot
 Muita tekoja:
 Andreaan marttyyrikuolema
 Barnabaan teot
 Bartolomeuksen teot
 Filippuksen teot
 Ksanthippen, Polyksenan ja Rebekan teot, mukana Paavali, Pietari, Filippus ja Andreas
 Mattiaan teot
 Paavalin ja Theklan teot
 Pietarin ja Andreaan teot
 Pietarin ja kahdentoista apostolin teot
 Pietarin ja Paavalin teot, tunnetaan myös muunnelmana nimellä Pietarin ja Paavalin kärsimys
 Taddeuksen teot
 Apostolien ja apostolisten isien kirjeitä
 Apostolien kirje (Epistula Apostolorum)
 Abgarin kirje Jeesukselle ja Jeesuksen kirje Abgarille (Taddeuksen oppi, Addain oppi)
 Barnabaan kirje Kirje Diognetokselle Ensimmäinen Klemensin kirje (Klemensin kirje korinttilaisille)
 Toinen Klemensin kirje Korinttilaisten kirje Paavalille Paavalin ja Senecan kirjeet Paavalin kirje laodikealaisille (Laodikealaiskirje)
 Pietarin kirje Filippukselle Paavalin kolmas kirje korinttilaisille Pietarin kirje Jaakobille
 Yhdentoista apostolin kirje Ilmestyskirjallisuutta
 Hermaan Paimen Ensimmäinen Jaakobin ilmestys Toinen Jaakobin ilmestys Paavalin ilmestys (kreikkalainen)
 Paavalin ilmestys (koptilainen)
 Pietarin ilmestys Pietarin ilmestys (gnostilainen)
 Sefanjan ilmestys
 Stefanuksen ilmestys
 Tuomaan ilmestys Pilatus-tekstejä
 Pilatuksen kirje keisarille (Epistola Pilati)
 Pilatuksen raportti keisarille (Anaphora Pilati)
 Pilatuksen puolustus (Paradosis Pilati)
 Pilatuksen kuolema (Mors Pilati)
 Maria-kirjallisuutta
 Marian ylösnousemus Marian syntymä Neitsyt Marian kuolonuneen nukkuminen (Transitus Mariae)
 Johanneksen kirja Marian kuolonuneen nukkumisesta (De dormitione Mariae)
 Varhaiskirkon kirkkojärjestystä käsitteleviä teoksia
 Apostolien säädökset (Constitutiones Apostolorum), koottu teoksista Didascalia apostolorum, Didakhe ja Apostoliset kaanonit
 Apostolinen kirkkojärjestys (Constitutio Ecclesiastica Apostolorum)
 Apostoliset kaanonit (Canones Apostolorum), kirkollisten määräysten kokoelma varhaiskirkon ajalta, oletetusti apostolien asettama
 Didakhe (Apostolien opetus, Kahdentoista apostolin opetukset)
 Didascalia apostolorum (Apostolien opetus)
 Tuomaskirjallisuutta
 Nag Hammadin kirjaston tekstejä.
 Tuomas Kilvoittelijan kirja Tuomaan tekojen Helmihymni Keskustelu Vapahtajan kanssa Sekalaisia gnostilaisia tekstejä
 Setiläisiä, valentinolaisia ja muita tekstejä (Nag Hammadi yms.)
 Apostoli Paavalin rukous Arvovaltainen opetus Hallitsijoiden olemus Jaakobin salainen kirja Jeesuksen Kristuksen viisaus Kertomus sielusta Johanneksen salainen kirja Pistis Sofia Ptolemaioksen kirje Floralle Silvanoksen opetukset Suuren voimamme tunteminen Tutkielma ylösnousemuksesta Ukkonen, täydellinen järki Katkelmia Valentinokselta: Valentinolainen selonteko, Voitelusta, Kasteesta ja Ehtoollisesta Muita kirjoituksia
 Kodratoksen katkelma
 Aarteiden luolan kirja Paavalin saarna Papiaan teos Herran puheiden selitykset Pietarin saarna (Kerygma Petri)
 Polykarpoksen marttyyrikuolema Sekstoksen lauseet Vapahtajan kosto (Vindicta Salvatoris)
 Katkelmia
 Tunnettujen apokryfisten kirjoitusten lisäksi on löydetty pieniä tekstikatkelmia muutoin tuntemattomista teoksista. Merkittävimpiä katkelmia ovat:
 Egertonin evankeliumi Faiyumin katkelma Naassenen katkelma Oksyrhynkhoksen evankeliumit Tuntematon Berliinin evankeliumi (Vapahtajan evankeliumi)
 Katso myös: Agrafa (kr. ”kirjoittamattomat”), neljän evankeliumin ulkopuolella säilyneet Jeesuksen sanat
 Kadonneita teoksia
 Tunnettujen kirjoitusten lisäksi antiikin ajan lähteet mainitsevat useita kirjoituksia, joista ei ole säilynyt yhtään kopiota, mutta jotka todennäköisesti laskettaisiin apokryfisiin kirjoituksiin:
 Andreaan evankeliumi Mattiaan evankeliumi Neljän taivaallisen valtakunnan evankeliumi Täydellisyyden evankeliumi, Basileideen ja muiden gnostilaisten käyttämä
 Eevan evankeliumi, mahdollisesti sama kuin Täydellisyyden evankeliumi Kahdentoista evankeliumi Taddeuksen evankeliumi, mahdollisesti sama kuin Juudaksen evankeliumi, mutta sekoittaa Juudas Iskariotin Juudas Taddeukseen
 Seitsemänkymmenen evankeliumi Käärmeiden loitsujen kirja Memoria Apostolorum (”Apostolien muistoksi”)
 Katso myös
 Kuolleenmeren kääröt
 Nag Hammadi
 Lähteet
 Viitteet
 Kirjallisuutta
 Aiheesta muualla
 Deuterokanoniset kirjat:
 Suomen evankelis-luterilaisen kirkon selityssivu ja linkit apokryfikirjoihin.
 Apokryfikirjojen käännöskomitean käännösehdotuksia:
 Kuusi apokryfikirjaa: Tobitin, Juditin, Barukin ja Jeremian kirjat, Kreikkalainen Esterin kirja, Danielin kirjan lisäykset. (PDF)
 Kaksi apokryfikirjaa: Viisauden kirja, Ensimmäinen makkabilaiskirja. (PDF)
 Sirakin kirja heprealaisen ja kreikkalaisen tekstin mukaan (PDF)
 DigiMarkus sisältää mm. apokryfikirjojen vuoden 2007 suomennokset.
 Finbible Apokryfikirjat 1642, 1776 ja 1938 erikseen ja rinnakkain sekä suomalaiset Raamatunkäännökset 1933/38, 1776, 1642 ja Se Wsi Testamentti 1548 ja Vanha Testamentti 1552, niiltä osin kuin se on käännetty.
 Muu apokryfinen kirjallisuus:
 Levänen, Tuomas: Opas apokryfisiin kirjoituksiin. Apokryfikirjat.com.
 Apokryfisiä kirjoituksia suomennettuina – Suomennokset Tuomas Levänen. Apokryfikirjat.com.
 Apokryfisiä kirjoituksia, gnostilaisia teoksia ja kirkkoisien kirjoituksia Early Christian Writings''
 Seulonnan keskeiset artikkelit


type: legislation

text:
 29.4.2016
 SK
 Úradný vestník Európskej únie
 L 115/22
 VYKONÁVACIE NARIADENIE KOMISIE (EÚ) 2016/665
 z 26. apríla 2016
 o zatriedení určitého tovaru do kombinovanej nomenklatúry
 EURÓPSKA KOMISIA,
 so zreteľom na Zmluvu o fungovaní Európskej únie,
 so zreteľom na nariadenie Rady (EHS) č. 2658/87 z 23. júla 1987 o colnej a štatistickej nomenklatúre a o Spoločnom colnom sadzobníku (1), a najmä na jeho článok 9 ods. 1 písm. a),
 keďže:
 (1)
 S cieľom zabezpečiť jednotné uplatňovanie kombinovanej nomenklatúry, ktorá tvorí prílohu k nariadeniu (EHS) č. 2658/87, je potrebné prijať opatrenia týkajúce sa zatriedenia tovaru uvedeného v prílohe k tomuto nariadeniu.
 (2)
 V nariadení (EHS) č. 2658/87 sa stanovili všeobecné pravidlá na interpretáciu kombinovanej nomenklatúry. Tieto pravidlá sa takisto uplatňujú na akúkoľvek inú nomenklatúru, ktorá sa na kombinovanej nomenklatúre celkovo alebo čiastočne zakladá, alebo ktorá k nej pridáva akékoľvek ďalšie rozdelenie a ktorá je stanovená v osobitných ustanoveniach Únie s ohľadom na uplatňovanie colných a iných opatrení vzťahujúcich sa na obchod s tovarom.
 (3)
 Podľa uvedených všeobecných pravidiel by sa tovar opísaný v stĺpci 1 tabuľky uvedenej v prílohe mal zatriediť pod číselný znak KN uvedený v stĺpci 2 na základe dôvodov uvedených v stĺpci 3 danej tabuľky.
 (4)
 Je potrebné umožniť, aby sa držiteľ záväzných informácií o nomenklatúrnom zatriedení vydaných v súvislosti s tovarom, na ktorý sa vzťahuje toto nariadenie, ktoré nie sú v súlade s týmto nariadením, mohol na tieto informácie aj naďalej odvolávať počas určitého obdobia v súlade s článkom 12 ods. 6 nariadenia Rady (EHS) č. 2913/92 (2). Toto obdobie by malo byť stanovené na tri mesiace.
 (5)
 Opatrenia stanovené v tomto nariadení sú v súlade so stanoviskom Výboru pre colný kódex,
 PRIJALA TOTO NARIADENIE:
 Článok 1
 Tovar opísaný v stĺpci 1 tabuľky uvedenej v prílohe sa zatriedi v rámci kombinovanej nomenklatúry pod číselný znak KN uvedený v stĺpci 2 tejto tabuľky.
 Článok 2
 Na záväzné informácie o nomenklatúrnom zatriedení tovaru, ktoré nie sú v súlade s týmto nariadením, je možné odvolávať sa aj naďalej v súlade s článkom 12 ods. 6 nariadenia (EHS) č. 2913/92 počas troch mesiacov odo dňa nadobudnutia účinnosti tohto nariadenia.
 Článok 3
 Toto nariadenie nadobúda účinnosť dvadsiatym dňom po jeho uverejnení v Úradnom vestníku Európskej únie.
 Toto nariadenie je záväzné v celom rozsahu a priamo uplatniteľné vo všetkých členských štátoch.
 V Bruseli 26. apríla 2016
 Za Komisiu
 v mene predsedu
 Stephen QUEST
 generálny riaditeľ pre dane a colnú úniu
 (1) Ú. v. ES L 256, 7.9.1987, s. 1.
 (2) Nariadenie Rady (EHS) č. 2913/92 z 12. októbra 1992, ktorým sa ustanovuje Colný kódex Spoločenstva (Ú. v. ES L 302, 19.10.1992, s. 1).
 PRÍLOHA
 Opis tovaru
 Zatriedenie
 (číselný znak KN)
 Odôvodnenie
 (1)
 (2)
 (3)
 Ručný elektrický prístroj (tzv. lepiaca pištoľ – „glue gun“) konštrukčne určený na aplikovanie horúceho roztaveného lepidla na drevo a iné materiály. Telo prístroja je vyrobený z plastu a jeho vymeniteľná dýza je vyrobená zo základného kovu. Tok lepu sa dá regulovať prostredníctvom nastaviteľnej dýzy.
 Keď je prístroj zapnutý, dávkovacia tuba sa pod kontrolou termostatu zohreje, čím sa zohreje vymeniteľná lepiaca tyčinka (pri maximálnej teplote 207 °C). Lepidlo zmäkne a dá sa aplikovať na zlepované materiály.
 Prístroj je určený najmä na odborné použitie, napríklad v baliarenskom priemysle, nábytkárskom priemysle alebo pri montáži stojanov.
 Pozri obrázok (*)
 8419 89 98
 Zatriedenie je určené všeobecnými pravidlami 1 a 6 na interpretáciu kombinovanej nomenklatúry, poznámkou 3 k XVI. triede a znením číselných znakov KN 8419 , 8419 89 a 8419 89 98 .
 Zatriedenie do položky 8205 ako ručný nástroj zo základného kovu inde nešpecifikovaný ani nezahrnutý je vylúčené, keďže funkcia prístroja je špecifikovaná v 84. kapitole.
 Zatriedenie do položky 8424 ako mechanický prístroj na striekanie, rozstrekovanie alebo rozprašovanie tekutín alebo práškov alebo ako striekacia pištoľ je takisto vylúčené, keďže lepidlo nie je striekané, rozstrekované ani rozprašované.
 Zatriedenie do položky 8516 ako elektrotepelný prístroj používaný v domácnosti je takisto vylúčené, keďže prístroj je určený na odborné použitie a zvyčajne sa nepoužíva v domácnosti (pozri aj vysvetlivky k harmonizovanému systému k položke 8516 (E)).
 Zatriedenie do položky 8465 ako obrábací stroj na opracovanie dreva je takisto vylúčené, keďže prístroj neslúži na opracovanie dreva. Okrem toho ide o prístroj, ktorý je ručný a nie je nikde upevnený (pozri aj vysvetlivky k harmonizovanému systému k položke 8465 ).
 Prístroj je určený na spracovávanie materiálu postupmi zakladajúcimi sa na zmene teploty ako je ohrievanie (funkcia patriaca do položky 8419 ), ktoré sa považuje za jeho hlavnú funkciu, a na regulovanie toku lepidla a jeho aplikáciu (individuálna funkcia, inde nešpecifikovaná ani nezahrnutá).
 Výrobok sa má preto zatriediť pod číselný znak KN 8419 89 98 ako ostatné stroje, s elektrickým ohrevom, na spracovávanie materiálu.
 (*) Obrázok slúži len na informačné účely.