"« NC » signifie que l'on a observé des conditions ou des pratiques inadmissibles et que des actions seront recommandées.  Dans les cas de non-conformité importante, on attribue la cote « NC », et l'Inspectorat peut exiger une mesure corrective immédiate ou, au besoin, recommander la suspension ou l'annulation de l'autorisation de mener l'essai clinique. Fournir une version synonyme en une phrase des deux phrases précédentes : 
«NC» signifie que des conditions ou des pratiques répréhensibles ont été observées, des actions seront recommandées En cas de non-conformité significative, une note «NC» est attribuée, auquel cas l'Inspection peut exiger une action corrective immédiate ou, si nécessaire, recommander une suspension ou une annulation de l'autorisation de mener un essai clinique.